1 – EDITION DU SITE
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Propriétaire du site : Le Mètre Carré
Contact : contact@lemetrecarre-boxs.fr // 07 62 52 47 46
Adresse : 9 impasse du Patis des Pies 35600 Bains-sur-Oust.
Identification de l’entreprise : SARL Le Mètre Carré au capital social de 4000€
SIREN : 904127990 – RCS : Rennes B 904 127 990
Adresse postale : 9 impasse du Patis des Pies 35600 Bains-sur-Oust
Directeur de la publication : Le Mètre Carré
Contact : contact@lemetrecarre-boxs.fr // 07 62 52 47 46
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Le Mètre Carré – contact@lemetrecarre-boxs.fr
Webmaster : spunky-crea.fr
2 – PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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3 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITE
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Le cas échéant, Le Mètre Carré se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
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6 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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